Point 1 : Disponibilité

Les Editions Homnisphères mettent à votre disposition ses ouvrages qui sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies présentant les ouvrages à l’appui du texte de l’offre n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité des Editions Homnisphères ne pourra être engagée.

Point 2 : Prix

Les prix des livres proposés par les Editions Homnisphères sont établis en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition (Voir point 6). Ces prix sont établis dans le strict respect de la Loi Lang 81-766 du 10 août 1981 ; les prix sont fixés par l’Editeur et peuvent donc être modifiés sans préavis par celui-ci. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées et payables en euros. Homnisphères se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les ouvrages seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

En cas de commande pour une livraison hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents ou organismes payeurs de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Pour les commandes émanant de sociétés appartenant à l’Union Européenne, l’indication du n° de TVA intracommunautaire est indispensable.

Les frais de port pour les commandes en France sont gratuits.

Les frais de port applicables pour les commandes hors France sont indiqués au point 6.

Point 3 : Moyens de Paiement

Vous pouvez régler les ouvrages que vous avez sélectionnés sur notre site par chèque bancaire ou postal (sauf Postchèque).

Paiement par chèque

En France, le règlement est effectué par chèque bancaire, chèque postal (sauf PostChèque) ou Eurochèque. Veuillez nous adresser par courrier votre bon de commande accompagné de votre chèque en euros qui devra être libellé à l’ordre de Homnisphères :

Homnisphères

Point 4 : Validité de la commande

Votre commande n’est définitivement enregistrée qu’à réception de votre moyen de paiement.

Point 5 : Traitement des commandes

Homnisphères accuse systématiquement réception de votre commande en vous adressant un e-mail. Nos délais de livraison comprennent le temps de traitement de votre commande et d’expédition de votre colis.

Point 6 : Frais de Port

Il n’y a pas de frais de port pour l’envoi de votre commande en France métropilitaine :

France métropolitaine : gratuit (livraison sous 3 à 8 jours)

DOM-TOM et pays étrangers : 4 euros (livraison sous deux semaines)

Point 7 : Livraison

Les ouvrages sont adressés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. Celle-ci peut être différente de l’adresse de facturation.

Les délais d’expédition indiqués sont les délais moyens constatés et peuvent varier selon la destination. Afin de pouvoir vous garantir un service optimal, nous vous remercions de toujours nous communiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être livrée aux heures ouvrables.

Pour les envois hors Union européenne d’éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d’importation) peuvent être facturées à l’arrivée du colis à destination, et restent à votre charge.

Certains des ouvrages commandés peuvent être en cours de réimpression, ou non parus à la date de votre commande. Une lettre accompagnant la facture de votre commande vous informe alors que ces ouvrages seront servis au fur et à mesure de leur parution. Au cas où vous ne souhaiteriez pas conserver ces livres en attente, vous pouvez demander l’annulation de la commande.

Point 8 : Remboursement

Si vous recevez un ouvrage défectueux ou non conforme à votre commande, Homnisphères s’engage alors à vous rembourser l’intégralité de votre achat sachant que les frais de retour vous seront intégralement remboursés (sur justificatif desdits frais). Dans ce cas, l’ouvrage doit pour cela nous être retourné dans les 7 jours à compter de la réception de votre commande. Les retours sont à effectuer à :

Nous vous remercions de bien vouloir nous renvoyer les ouvrages accompagnés d’une copie de la facture sur laquelle vous voudrez bien indiquer le motif du retour du/des ouvrages. Ces remboursements seront effectués dans un délai de 15 jours après la réception des produits à l’adresse mentionnée ci-dessus. Le remboursement s’effectuera par lettre-chèque adressée au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Point 9 : Responsabilité

Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité des Editions Homnisphères ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l’ouvrage est livré (censure, interdiction d’un titre, d’un auteur...). De plus, les Editions Homnisphères ne sauraient être tenues pour responsables de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Le site Homnisphères est susceptible de renvoyer à d’autres sites Internet au moyen de liens hypertextes mais le bureau Homnisphères se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Point 10 : Confidentialité des données personnelles

Les Editions Homnisphères traitent toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Ces informations sont exclusivement utilisées pour le traitement de votre commande. Conformément à l’article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.

Point 11 : Informations diverses

Pour acquérir l’un des ouvrages publiés ou co-édités par les Editions Homnisphères hors notre site http://www.homnispheres.com, vous pouvez consulter la liste et les adresses des points de ventes. En cas d’absence momentanée de l’ouvrage recherché, n’hésitez pas à passer commande auprès de notre site.

Point 12 : Droit Applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.